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PLU en vigueur

Le PLU de Saint vincent de Barrès a été approuvé par délibération du conseil municipal en date du 17 juin 2019. Reçu en Préfecture le 17 juillet 2019 il est dorénavant applicable.


0. SOMMAIRE

PDF - 207.4 ko
1. SOMMAIRE



1. DELIBERATIONS

PDF - 126.3 ko
80-2014 Lancement de la procédure
PDF - 244.1 ko
28-2017 Délibération précisant les objectifs et les modalités de la délibération prescrivant la révision du PLU
PDF - 102.4 ko
57-2017 Révision PLU- Débat sur les orientations du PADD


PDF - 59.6 ko
49-2018 Application du nouveau règlement applicable au PLU
PDF - 198.2 ko
52-2018 Arrêt du projet de PLU
PDF - 228.9 ko
53-2018 Bilan de la concertation préalable


PDF - 48.4 ko
74-2018 Mise en enquète publique
PDF - 708.7 ko
15-2019 Approbation du PLU
PDF - 217.5 ko
16-2019 Instauration d’un droit de préemption urbain


PDF - 707.2 ko
17-2019 Instauration d’un périmètre d’exclusion des dispositions de l’article L.111-16 du code de l’urbanisme
PDF - 225.2 ko
18-2019 réglemmentation des clôtures
PDF - 618.3 ko
19-2019 Approbation du schéma général d’assainissement et du zonage des eaux pluviales



2.a Rapport de présentation

PDF - 88.1 Mo
2a Rapport de présentation



2.b Diagnostique environnemental

PDF - 6.7 Mo
2b Diagnostique environnemental



2.c Analyse au cas par cas des parcelles urbanisables

PDF - 1 Mo
2c Analyse au cas par cas des parcelles urbanisables



3. Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

PDF - 3.4 Mo
3 Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)



4.a Zonage commune entière

PDF - 2.4 Mo
4a Zonage commune entière



4.b.c.d Zonage zoomés

PDF - 2.6 Mo
4bcd Zonage zoomés



5. Règlement complet

PDF - 1.1 Mo
5 Règlement complet



6. Orientations d’aménagement et de programmation pour les secteurs urbanisables

PDF - 1.3 Mo
6 Orientations d’aménagement et de programmation pour les secteurs urbanisables



ANNEXES

7.1 Réseau d’eau potable

PDF - 465.5 ko
7.1 Réseau d’eau potable



7.2-3 Réseaux d’assainissement (le Serre et le Village)

PDF - 807.6 ko
7.2 Réseau d’assainissement



7-4 Zonage assainissement

PDF - 5.1 Mo
7-4 Zonage assainissement



7.5 Servitudes d’utilité publique

PDF - 482.1 ko
7.5 Servitudes d’utilité publique



7.5 bis Servitude d’utilité publique : site inscrit du Village

PDF - 530.6 ko
7.5 bis SUP site inscrit



7.6 Périmètres délimités

PDF - 603.1 ko
7.6 Périmètres délimités



7.7 Bois et forêts soumis au régime forestier

PDF - 452.1 ko
7.7 Bois et forêts soumis au régime forestier



7-8 Palette matériaux et végétaux

PDF - 37.5 Mo
7-8 Palette matériaux et végétaux



7-9 Zonage pluvial

PDF - 7.1 Mo
7-9 Zonage pluvial



7.10 Périmètres d’application du droit de préemption

PDF - 569.4 ko
7.10 Périmètres d’application du droit de péemption



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